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Auteurtransfert
Dclic
16   

Dclic
  Posté : 17-06-2018 23:06

bonjour, je suis sur le point d'acheter un terrain pour faire un transfert. Pouvez-vous me dire dans quel ordre se passe la suite?
(banque, comptable, permis de construire, architecte, ARS, ordre des pharmaciens...)?

merci

  Profil  
padaOne
3809       

padaOne
  Posté : 18-06-2018 15:14

Je dirais architecte avant la banque, puisqu'il te faudra un business plan complet incluant le plan des travaux et surtout leur coût.
Comptable et permis de construire en tout premier.
ARS et Ordre en même temps, c'est quand tu enverras le dossier de transfert en 50 exemplaires (et je crois qu'il doit y avoir un accord bancaire dedans, donc en tout dernier).

A confirmer

  Profil  
corto61
580      

corto61
  Posté : 19-06-2018 16:37

avant toute chose ,faire une étude sur plusieurs points : -implantation,environnement ,passage ,circulation ,habitations, critères de recevabilité d'un transfert sur le projet(risque d'abandon de clientèle,accessibilité,visibilité ,recours )
-financière
-éventuellement structuration juridique .
une fois cela fait ,tu sauras si le terrain correspond aux critères d'acceptation d'un transfert et à une vraie logique commerciale à transférer sur ce site .
l'étude ,si elle est bien faite te donnera le timing des choses à réaliser et comment .

  Profil  
El_Toto
481      

El_Toto
  Posté : 19-06-2018 17:41

Pour compléter la réponse de Corto, je dirais :
1) étude préalable de viabilité économique et de faisabilité (d'abord avec un archi puis avec le comptable)
2) chiffrage du projet (demande de devis..) et rédaction d'un prévisionnel (en fait 2, 1 pour la SCI et 1 pour la pharma)
3) présentation du projet aux banques, demande d'accord de principe
4) signature d'une promesse de vente sous les conditions suspensives suivantes:
- autorisation de transfert par l'ARS, purgée de tout recours (2 mois administratif + 2 mois recours grâcieux)
- accords d'urbanisme (permis de construire, autorisations de travaux et d'enseignes) purges de tout recours
- accord bancaire de financement avec un montant et un taux minimum de ... (à définir avec le comptable)
5) réalisation des conditions suspensives (compter au minimum 8 mois pour l'autorisation de transfert entre les délais d'instruction et les délais de recours), les banques font des propositions de financement valables 6 mois, on a donc largement le temps de négocier pendant ce délai
6) réalisation des travaux et transfert effectif

  Profil  
nabeulgirl
208     

nabeulgirl
  Posté : 17-11-2018 14:58

Sujet très intéressant.
Poir ceux qui ont été ou sont concernés, combien de temps entre les premières démarches et l’entrée dans les nouveaux locaux?

  Profil  
corto61
580      

corto61
  Posté : 20-11-2018 09:53

pour gérer ce genre de dossier ,entre l'achat du terrain (ou local ) ,
choix d'agenceur ,
plan et dépôt permis de construire (4 à 5 mois d'instruction) ou autorisation de travaux (deux mois) ,
dépôt dossier ARS ,traitement du dossier 7 mois (4 mois plus 3 mois recours suspensif) , travaux :
total : 18 mois au mieux ,20 à 24 mois en moyenne .

  Profil  
nabeulgirl
208     

nabeulgirl
  Posté : 20-11-2018 13:37

Merci Corto,

Je n’ai pas besoin de permis de contruire pais de declaration de travaux pour ouvrir une vitrine.
Je comptais effectivement dans les 18 mois.

  Profil  
corto61
580      

corto61
  Posté : 20-11-2018 14:31

si la vitrine engendre l'ouverture d'une porte au public qui n'existe pas ,donc des modification de façade ,à vérifier auprès du service de l'urbanisme de la mairie concernée .

  Profil  
Ladyane
49    

Ladyane
  Posté : 21-11-2018 14:25

Bonjour
Je suis en plein dedans:
Signature compromis de vente 1/12/17
Archi janvier février mars
Dépôt permis de construire 1/4/18 (changement de destination de la maison)
Acceptation du permis + dépôt du dossier Ars début juillet
Acceptation du permis de transfert vendredi dernier
Signature de la vente lundi 19/11
Début des travaux le 20/11
Date de déménagement prévu juillet/août 2019

  Profil  
nabeulgirl
208     

nabeulgirl
  Posté : 21-11-2018 20:19

Ladyane c’est un transfert ou une création?

Y a t il beaucoup de gros oeuvre?
Ouverture d’une vitrine je suppose...

Est ce le meme agenceur qui fait le gros oeuvre et l agencement?

  Profil  
Ladyane
49    

Ladyane
  Posté : 23-11-2018 07:03

C’est un transfert dans une maison avec beaucoup de travaux (gros murs porteurs en plein milieu). En fait j’ai la fin de mon bail au 31/08/19, du coup on prend le temps.

J’ai la chance d’avoir un couple d’amo Architecte. Il y en a un qui supervise les travaux et l’autre qui a une boîte d’agencement et qui fait l’intérieur.

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