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AuteurOrdonnancier sur informatique ?
Kenshoo
344      

Kenshoo
  Posté : 17-01-2017 11:14

Bonjour

J'ai vu que le registre des stups pouvait être conservé informatiquement, mais peut on sauvegarder les ordonnanciers sur support informatique, ou bien doit on obligatoirement garder la version papier ?

Merci pour vos réponses

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Manager
17216       
 Administrateur

Manager
  Posté : 21-01-2017 14:53

On peut le sauvegarder sur un support non réinscriptible. Il faut pouvoir le rééditer à la demande.

"Le registre, les enregistrements informatiques et les éditions de ces enregistrements par période maximale d'un mois ainsi que les documents attestant la destruction sont conservés dix ans à compter de leur dernière mention, pour être présentés à toute réquisition des autorités de contrôle."

==> CSP Article R5132-36

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