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AuteurDénonciation des contrats
titi3t
233     

titi3t
  Posté : 02-11-2011 10:25

Bonjour,
Je viens de recevoir les conditions générales des contrats de maintenance et logiciel et il se trouve les contrats sont reconduits tacitement tous les ans. Pour résilier, ils demandent tous 3 mois de préavis!
Sachant que les contrats se finissent fin 2011 et que j'ai signé la cession qu'en Octobre comment puis-je résilier ces contrats?
Pour les particuliers, il me semble qu'on a un délai de 2 semaines après l'envoie du courrier de renouvellement des contrats pour les dénoncer. Est-ce applicable pour les professionnels?
Merci

  Profil  
potar89
8  

potar89
  Posté : 02-11-2011 13:12

Bonjour

Le plus simple aurait été de ne pas reprendre les contrats à la signature de la vente de l'officine ( était ce stipulé dans le compromis ?)

Pour la 2eme question , il faut regarder les conditions generales , concernant le changement de titulaire

hlc

  Profil  
Alex56
135     

Alex56
  Posté : 02-11-2011 13:54

Le vendeur aurait du te fournir les contrats à la 1ère signature pour que tu puisses les étudier et lui confirmer si, à la 2ème signature, tu gardais tel ou tel contrat.

  Profil  
titi3t
233     

titi3t
  Posté : 02-11-2011 20:51

Bonsoir,
Les contrat sont repris dans le compromis mais je n'ai pas eu le temps de m'y attarder surtout que je savais que les contrats se finissaient en fin d'année, je pensais donc pouvoir les résilier une fois la vente finalisée. Mais 3 mois de préavis, c'est abuser!

  Profil  
caiuscrocus
536      

caiuscrocus
  Posté : 02-11-2011 22:16

3 mois ce n'est rien, et surtout lit bien tout.
Chez alliadis ou pharmagest le préavis c'est 4 ans !!!

  Profil  
Actipharm
4  

Actipharm
  Posté : 13-12-2011 00:50

4 ans de contrat?

  Profil  
lavrille
1576       

lavrille
  Posté : 13-12-2011 06:30

Chez afone si je voulais résilier je devais régler 4 ans...
Je ne savais pas au moment de la signature que j'avais le choix de reprendre les contrats ou pas. Mon avocate a demandé au vendeur de mentionner tous ses contrats et j'ai tout repris pfffff j'suis deg!!
Mais tant de choses à voir à ce moment là, et puis vraiment à aucun moment mon avocate ne m'a proposé l'alternative. Mais c'est comme tout, c'est avec le temps que j'ai compris qu'elle n'était pas top top...
Bon courage ma titi :-kiss)

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