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Planning temps partiel semaines différentes#20171

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tnttntHugoMartin789
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ManagerchatBixente64bultus
tnttnt tnttnticon_post
Bonjour à tous,
j'ai une question concernant une salariée.
Une salariée à temps partiel, sous contrat de 28h hebdomadaire, peut-elle effectuer des semaines avec des horaires différents (planning en semaines paires et semaines impaires) ?
Si oui, comment doit-on gérer les heures complémentaires pour la "grosse" semaine ? Et comment gérez-vous les vacances dans ce cas précis ?
Bonne journée à tous
HugoMartin789 HugoMartin789icon_post
Salut,

Oui, une salariée à temps partiel peut effectuer des semaines avec des horaires différents, à condition que le contrat de travail le prévoit et que la répartition des heures soit équilibrée sur une période de référence (généralement le mois ou le trimestre). Par exemple, si le contrat prévoit 28 heures par semaine, la salariée peut travailler 24 heures une semaine et 32 heures une autre semaine, mais pas plus de 35 heures par semaine.

Pour les heures complémentaires, il faut respecter les limites fixées par la loi ou la convention collective. En principe, les heures complémentaires ne peuvent pas dépasser 10% de la durée hebdomadaire ou mensuelle du contrat. Par exemple, si le contrat prévoit 28 heures par semaine, la salariée ne peut pas faire plus de 2,8 heures complémentaires par semaine. Les heures complémentaires sont majorées de 10% ou plus selon la convention collective.

Pour les vacances, il faut calculer les droits à congés payés en fonction du nombre d'heures travaillées par la salariée. Il existe deux méthodes de calcul : le maintien de salaire ou le dixième. Le maintien de salaire consiste à payer la salariée comme si elle avait travaillé normalement pendant ses vacances. Le dixième consiste à payer la salariée en fonction du dixième de sa rémunération brute perçue pendant l'année de référence. L'employeur doit choisir la méthode la plus favorable pour la salariée.

J'espère que ces informations t'ont été utiles. Bonne journée !

 Message édité par : Manager / 20-09-2023 16:17
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