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AuteurGarde encore et encore...
TheClash
14   

TheClash
  Posté : 08-11-2008 14:51

Bonjour à Tous

Désolé de remettre celà sur le tapis, de plus que je croyais avoir bien tout saisi, mais à force de relire une question reste sans réponse, ou du moins je n'arrive pas à trouver la réponse, du moins je suis bien incertain de ma réponse.

Mes horaires de semaines dépassant les 35 heures.
Je fais les gardes à volet ouvert du dimanche 14 heures.
Donc ces heures sont comptés en heure sup (il n'y a pas de récupération) sont elles assujetti à l'indemnité de sujetion.

Exemple, tout compris je fais 58 heures dont 14 heures le dimanche
Pour la semaine 58h - 14h = 44 heures donc:
35 heures tarif normal
8 heures à 25%
1 heure à 50%

Les 14 heures restantes de la garde sont-elles payées avec une majoration de 50% avec en plus 14 x 1,5 x la valeur du point.

Je vous remercie de votre aide, désolé la réponse doit être dans les textes de lois mais celà me rassurerai si vous me corrigiez l'exemple.

Merci à Tous et à bientôt

Mangez Bien dormez Bien

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TheClash
14   

TheClash
  Posté : 10-11-2008 06:18

Bonjour à Tous,

Un petit up.

Aprés lecture et relecture (je sais pourquoi je n'ai pas fais droit), je pense que la réponse est la dedans:

"En outre, les heures de permanence effectuées dans l’officine pendant un service de garde ou d’urgence à volets ouverts donnent lieu, le cas échéant, et quel que soit le jour de leur accomplissement, aux majorations pour heures de nuit définies à l’article 13 de la convention collective nationale de la Pharmacie d’officine ainsi qu’aux majorations ou bonifications prévues par l’article 3-5 du présent accord en cas d’accomplissement d’heures supplémentaires."

Comme le traduit Manager:
Si tu fais 35H que tu récupères la semaine avant ou après on peut considérer que les heures du dimanche ne sont pas supplémentaires puisque fatalement 35 -8 +8 = 35 (les heures supplémentaires se décomptent à la semaine), en revanche si elles sont récupérées une semaine plus tard ou si tu as accomplis des heures supplémentaires dans la semaine de récupération du dimanche; ses heures restent supplémentaires.

Je vous voudrais juste que vous me confirmiez

Si je comprends bien dans mon cas pratique ces 14 heures seront donc payées à 50% ou bien 25% !!!

Désolé, je suis un peu débile et surtout pas très sure de moi la dessus.
Pour toutes réclamations il vaut mieux être sure et bien certain.
Donc je vous prie de m'excuser pour la lourdeur , mais si vous pouviez m'aider à retrouver confiance, je vous adresse un grand merci.
:-kiss)

Merci et Bonne journée



Mangez Bien dormez Bien

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16869       
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Manager
  Posté : 10-11-2008 20:33

La durée maximale hebdomadaire du travail en officine est de 46H...

Tu es sur que tes 14H sont des heures de garde à volets ouverts?

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TheClash
14   

TheClash
  Posté : 11-11-2008 04:57

Bonjour et Merci Manager,

Je comprends que cela vous semble très curieux mais je vous assure que c'est des gardes à volet ouvert, disons en service d'urgence.
J'ai dépassé les 200 heures par mois et des fois les 60 heures semaine.

Maintenant il faut que je le quantifie, d'où mon appel à l'aide.

Je vous remercie de votre réponse et de votre attention porté à mon cas.



Mangez Bien dormez Bien

Message édité par : TheClash / 11-11-2008 05:00


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Manager
16869       
 Administrateur

Manager
  Posté : 11-11-2008 09:34

Alors attention au contrôle de l'inspection du travail.

==> http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/F1945.xhtml?&n=Emploi,%20travail&l=N5&n=Emploi&l=N447

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TheClash
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TheClash
  Posté : 12-11-2008 16:08

Bonjour,

Merci Manager pour votre avertissement.
Mon cas est un peu compliqué.

Sinon qu'en est-il pour les heures ?

Merci de votre réponse

Mangez Bien dormez Bien

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Manager
16869       
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Manager
  Posté : 12-11-2008 19:15

Prenons un cas licite si ça ne te fais rien.

On dirait que sur une semaine tu aurais fait 46H, les autres étant récupérées dans la semaine qui précèdent ou qui suit.

Tu aurais donc fait tes heures normales(35H) auxquelles s'ajouteraient donc 9H sup faites en service de garde à volets ouverts. Il n'y a pas d'heures d'équivalence pour les gardes à volets ouverts 1H de garde = 1 heure de travail qui deviennent sup au delà de 35H. Les 8 premières majorées de 25%, les suivantes de 50%.

Un accord à été signé au mois d'avril avec la FSPF qui introduit les éléments suivants :

"b) Gardes et urgences à volets ouverts

Les heures de permanence effectuées dans l’officine un jour ouvrable, pendant un service de garde ou d’urgence à volets ouverts tel que défini à l’article L. 5125-22 du code de la santé publique, constituent une période de travail effectif rémunérée sur la base de 100 % du temps passé.
Les heures de permanence effectuées pendant un service de garde ou d’urgence à volets ouverts, un dimanche ou un jour férié autre que le 1er mai, donnent droit pour le salarié au versement d’une indemnité de sujétion dont le montant brut est égal à une fois et demi la valeur du point conventionnel de salaire par heure de présence. En outre, ces heures de permanence ouvrent droit au bénéfice d’un repos compensateur d’égale durée conformément aux dispositions de l’article 13 de la convention collective nationale de la Pharmacie d'officine.
Les heures de permanence effectuées pendant un service de garde ou d’urgence à volets ouverts, le 1er mai, donnent droit pour le salarié, en plus du salaire correspondant au travail effectué et de l’indemnité égale au montant de ce salaire prévue par l’article 13 de la convention collective nationale de la Pharmacie d’officine, à un repos compensateur d’égale durée.
En outre, les heures de permanence effectuées dans l’officine pendant un service de garde ou d’urgence à volets ouverts donnent lieu, le cas échéant, et quel que soit le jour de leur accomplissement, aux majorations pour heures de nuit définies à l’article 13 de la convention collective nationale de la Pharmacie d’officine ainsi qu’aux majorations ou bonifications prévues par l’article 3-5 du présent accord en cas d’accomplissement d’heures supplémentaires. "

Mais cet accord n'est pour l'instant pas étendu.

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TheClash
14   

TheClash
  Posté : 13-11-2008 15:06

Un grand Merci Manager pour ta réponse.

Si l'officine ou j'exerce n'est pas rattaché à un syndicat, donc pas d'indemnité de sujétion, et je calcule le tout en cumule d'heure.

Sinon les heures entre 20 h et 22 h sont payées 20% de plus.

Je crois que tout est OK.

Merci, Merci pour ton aide et le partage de ton savoir



Mangez Bien dormez Bien

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