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Taille de la croix #17726

2Contributeur(s)
lulu08saumix
4 Modérateur(s)
ManagerWhoopsBixente64bultus
lulu08 lulu08icon_post
Salut les amis,

Je vais changer les panneaux en PVC de ma façade, dessus ya mes horaires et une croix. J'aimerais bien l'agrandir, y a-t-il des dimensions reglementaires ou on fait ce qu'on veut ?

Je vais cogner fort !

:b
saumix saumixicon_post
il existe une croix "reglementaire" , verte , qui est une " marque déposée" propriété du conseil de l'ordre , nous sommes invités à l'utiliser...
la seule reglementation qui ait posé probleme concerne un impot municipal baptisé droit de voirie , qui se calcule selon la surface des enseignes lumineuses visibles dans ta rue....dans certains cas la loi prévoyait une surface minimum pou calculer cet impot...de mémoire 7metres carrés , mais modifiables par le conseil municipal....

en bref chez moi à vénissieux on a pu échapper à cet impot la premiere année....et puis la municipalité a diminué la surface non imposable....

mon conseil: evite une croix lumineuse en facade....
h.p
lulu08 lulu08icon_post
Ok super, je paye déjà cet impôt, donc c'est pas grave, mais c'est juste un panneau en plastoc, rien de lumineux !
lulu08 lulu08icon_post
Donc je pense que je peux y apposer la taille de croix que je veux
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