Bonjour à tous,

Je fais habituellement 70 heures sur deux semaines. 30,5h la petite semaine et 39,5h la grande semaine. Ce qui fait bien une moyenne de 35 heures par semaine. J'ajoute que je n'ai pas signé de convention de forfait.

Comment doivent être décomptées mes heures sup ? :#
Exemple : petite semaine 34,5 h (au lieu de 30,5) et la suivante 49 heures (au lieu de 39,5).

Est-ce que je peux refuser de faire des heures ?

Merci d'avance,

Nid a merde ce genre d'emploi du temps ...

Il n'y a pas de réponse légale. Mieux vaut trouver un accord avec ton chef. La logique voudrait qu'il te paye les 13,5 heures faites en plus sur les deux semaines en heures sups, mais d'un point de vue purement légal c'est beaucoup plus complexe ...

Je suppose que c'est parce que tu as demandé a avoir un samedi sur deux.
Si tu le braques, la solution lui sera toute trouvée : 35 H / semaine avec tous les samedis travaillés.

Ben non G6K, je n'ai rien demandé du tout. Pas plus que je n'ai demandé à travailler 11heures d'affilée tous les vendredis et un samedi sur deux.

@Poussin Arverne : Tu dis qu'il n'y apas de réponse légale et tu termines en disant que d'un point de vue purment légal, c'est plus complexe. Je me doute que c'est complexe puisque je pose justement la question. Quelle que soit la complexité de la réponse, il doit bien y en avoir une et je voudrais bien l'avoir... :paf

Pour les heures supp, perso je pars sur une base de 35h que ce soit réellement la petite ou la grande semaine.
Tes 4h de la petite semaine seraient donc 4h complémentaires majorées à 15%, et pour la grande semaine 9,5h supp' majorées à 25 et 50%.

Pour le refus d'heures, tu peux les refuser sur la grande semaine car tu as travaillé 49h au lieu de 46 ou 48 maximum je ne sais plus....

Les heures complémentaires, Pada, c'est pour les temps partiels. Pas le cas ici.

Le temps de travail hebdo maximal est de 48 heures. Mais si ce dépassement est exceptionnel (genre 1 fois par an pour des circonstances exceptionnelles comme maladie du titulaire).

Ce qui est compliqué, c'est que déjà ton emploi du temps avec deux semaines différentes n'est légal que si tu as signé un accord d'annualisation du temps de travail.
De plus, tu n'as pas le droit de travailler plus de 10h par jour, avec une pause de 20 minutes toutes les 6h.

Par ailleurs, le paiement au forfait avec mensualisation est obligatoire.

Ainsi, vu que déjà rien n'est dans les clous dans ta situation de base, il ne peut y avoir aucune situation légale dans une circonstance exceptionnelle ...

Tu as décidé de tolérer une situation "d'arrangement" au départ, a toi de continuer a t'arranger ... Mais ne cherche pas d'arrangement dans le code du travail : il n'est pas fait pour ça.

Message édité par : poussin_arverne / 28-07-2015 08:17

Nid à merde effectivement.

Je dirais que les heures supplémentaires s'apprécient sur le total des deux semaines.