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poussin_arverne
poussin_arverne
Forum » » Droit du travail » » Arnaqué par le titulaire
Posté : 19-06-2014 00:00 
Citation : Bixente64
Môssieur je sais tout sur tout :
http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/refere-prudhomm es
http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pra tiques,91/litiges-et-conflits-du-travail,124/le-conseil-de-prud-hommes,1124.htm l#sommaire_3
http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1366-conseil-de s-prud-hommes-le-refere-prud-homal
2 mois donc...
Citation : poussin_arverne
Mais bien sûr ...
Et si l'une des deux parties lâche le morceau dès le début, ça peut aussi être raccourci à quelques heures ...
Mais là n'était pas la question (combien de temps dure une procécure aux Prudhommes ,). Quoi que la précision apporte un élément intéressant.
Citation : Bixente64
En référé : immediat....
Citation : poussin_arverne
2 ans en moyenne en première instance. Puis 18 mois en appel. Et encore 2-3 ans si Cassation.
Incroyable tout de même !
2 ans en moyenne en première instance. Puis 18 mois en appel. Et encore 2-3 ans si Cassation.
Incroyable tout de même !
En référé : immediat....
Poussin
"Pour se faire des ennemis, il n'est pas nécessaire de déclencher la guerre, il suffit de dire ce que l'on pense"
Martin Luther King
"Pour se faire des ennemis, il n'est pas nécessaire de déclencher la guerre, il suffit de dire ce que l'on pense"
Martin Luther King
Mais bien sûr ...
Et si l'une des deux parties lâche le morceau dès le début, ça peut aussi être raccourci à quelques heures ...
Mais là n'était pas la question (combien de temps dure une procécure aux Prudhommes ,). Quoi que la précision apporte un élément intéressant.
Môssieur je sais tout sur tout :
http://prudhommes.comprendrechoisir.com/comprendre/refere-prudhomm es
http://travail-emploi.gouv.fr/informations-pratiques,89/fiches-pra tiques,91/litiges-et-conflits-du-travail,124/le-conseil-de-prud-hommes,1124.htm l#sommaire_3
http://droit-finances.commentcamarche.net/contents/1366-conseil-de s-prud-hommes-le-refere-prud-homal
2 mois donc...
Poussin
"Pour se faire des ennemis, il n'est pas nécessaire de déclencher la guerre, il suffit de dire ce que l'on pense"
Martin Luther King
"Pour se faire des ennemis, il n'est pas nécessaire de déclencher la guerre, il suffit de dire ce que l'on pense"
Martin Luther King
Oui, j'ai bien dit que la précision était intéressante.
Mais il ne faitnpas croire que ça fonctionne à tous les coups. Cela relève plutôt de l'exception. Effectivement dans ce cas ça peut se tenter. Mais on ne connaît pas exactement les tenants et les aboutissants.
Cet article provient de Pharmechange
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