Citation :
poussin_arverne
Citation :
Bixente64
Citation : poussin_arverne
2 ans en moyenne en première instance. Puis 18 mois en appel. Et encore 2-3 ans si Cassation.
Incroyable tout de même !
En référé : immediat....
Là où commence le découragement, se lève la victoire des persévérants.
Mais bien sûr ...
Et si l'une des deux parties lâche le morceau dès le début, ça peut aussi être raccourci à quelques heures ...
Mais là n'était pas la question (combien de temps dure une procécure aux Prudhommes ,). Quoi que la précision apporte un élément intéressant.
2 mois donc...
Là où commence le découragement, se lève la victoire des persévérants.