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Posté : 08-11-2008 14:51

Bonjour à Tous

Désolé de remettre celà sur le tapis, de plus que je croyais avoir bien tout saisi, mais à force de relire une question reste sans réponse, ou du moins je n'arrive pas à trouver la réponse, du moins je suis bien incertain de ma réponse.

Mes horaires de semaines dépassant les 35 heures.
Je fais les gardes à volet ouvert du dimanche 14 heures.
Donc ces heures sont comptés en heure sup (il n'y a pas de récupération) sont elles assujetti à l'indemnité de sujetion.

Exemple, tout compris je fais 58 heures dont 14 heures le dimanche
Pour la semaine 58h - 14h = 44 heures donc:
35 heures tarif normal
8 heures à 25%
1 heure à 50%

Les 14 heures restantes de la garde sont-elles payées avec une majoration de 50% avec en plus 14 x 1,5 x la valeur du point.

Je vous remercie de votre aide, désolé la réponse doit être dans les textes de lois mais celà me rassurerai si vous me corrigiez l'exemple.

Merci à Tous et à bientôt

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