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orchidee17
orchidee17
Forum » » L'installation » » l' assurance du prêt
Posté : 17-08-2009 17:20 
Donc " clause bénéficiaire"...on est tous d'accord. Si non, boum boum à l'IR pour ceux qui te survivent dans la family. l' année de ton décès ( ou quasi deces, genre légume) !
C'est d'un gai. mais il faut en parler.
Ensuite la " requalification" par le trésor Public!
C' est clair....l' arrêt Musel ( c'est une jurisprudence , avec ses limites) ne s'applique pas au titulaires en nom propre ou aux SNC.
Musel était le gérant d 'une société. C'est làkélehic!
Donc ensuite à toi de décider si tu la joues sécurity ( donc tes cotisations de base ne seront pas déductibles )
et donc tu es blanc comme neige ..." ben, mr le Contrôleur, c'est une asuurance privée que feu ma femme ou mon homme avait souscrite"
ou bien tu la joues " plus malin que d' autres" et tu déduits tes cotisations;
Le risque n'est pas dans le contrôle fiscal, ( tu as le droit de le faire) mais que plus tard, les tiens s'en prennent plein la tronche. Avec IR car résultat exceptionnel+ frais de successions.
Voilou , on est alors tous face à sa conscience, avec son âge (tous des top- models il a dit Manager! ça requinque! ) ...
:-kiss)
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