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aidecreationofficine
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Forum » » Les inclassables » » PLFSS 2009: une deuxième couche pour la route
Posté : 19-08-2008 22:13 
Tout calendrier,aussi traditionnel fût-il, est source d'informations.
Il est donc possible que le prochain troisième jeudi de novembre 2009, traditionnel soir du beaujolais nouveau, soit aussi animé que celui de l'an dernier...
Avec un peu de chances, ces débats riches d'idées (dont l'accès est disponible gratuitement et en direct sur internet grâce au site du Sénat), seront dès le lendemain des archives audio-visuelles disponibles...
Innovation techonologique qui serait appréciable, surtout si, à nouveau, les modalités d'octroi de licences d'ouverture pourraient être, même subrepticement, "restructurées".
Car, de fait, ne serons-nous pas alors à la mi-temps de la "période transitoire de deux ans"?
Un premier bilan transparent, indispensable, voire solennel, en perspective...?!...
Considérant tous les évènement législatifs durant la première mi-temps, il ne faudrait pas qu'un évident manque de travail en commission s'avère, cette fois,... anticonstitutionnel!
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